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Plongeurs autonomes - matos du club - règlementation ...


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Vieux 04/12/2016, 10h24   #1
rycks
Eric de videosub
 
Date d'inscription: septembre 2011
Localisation: gironde
Plongeurs autonomes - matos du club - règlementation ...

Bonjour,
n'arrivant pas à trouver un espace de discussion informel autour de moi pour parler de ce sujet en toute franchise et en restant à la stricte lecture des textes officiels et sans interprétations personnelles (du genre t'es un casse c*** pourquoi tu te pose des questions) je me permet d'ouvrir un nouveau sujet ici.

Ma question est motivée par le seul soucis de bien comprendre la réglementation et en aucun cas pour discuter de son bien fondé ou de nos avis personnels.

Je souhaite me faire mon propre avis mais uniquement après avoir bien compris la réglementation officielle.

Cas de figure: deux N3 membres d'un club associatif souhaitent plonger entre eux mais n'ont pas encore tout leur matos, ils empruntent donc des blocs à leur club associatif après accord du président et en ayant indiqué tout ça dans le registre de sorties du matériel.

Il me semble à la lecture de la FAQ de la FFESSM que ça pourrait en faire une sortie club.

Je creuse donc le scénario "du pire" tel qu'on m'a enseigné la pratique de la plongée (dans tous les cas tu durcis les paramètres, prends les tables "au pire" et comme ça tu couvre la sécurité) et je considère donc le cas d'une sortie club de fait.

Sources: [Vous devez vous enregistrer pour voir les liens.] et [Vous devez vous enregistrer pour voir les liens.]

Dans le cas où c'est une sortie club alors la réglementation d'un "établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique" s'applique non ?

Et si c'est bien le cas, est-ce que je déconne en disant que ce document est la référence ? [Vous devez vous enregistrer pour voir les liens.]

Et est-ce que je lis bien ce document pour voir qu'il n'y a pas de texte concernant la sortie entre autonomes sans DP ?

Car ma lecture me pousse à croire que comme c'est une sortie club alors l'établissement mets à disposition un certain nombre de choses dont un DP présent sur le lieu de la mise à l'eau.

J'ai raté un truc ? à quelle étape de mon raisonnement je déconne ? avez-vous des éléments complémentaires / contradictoires officiels à m'apporter ?

Car dans cette situation il faudrait un DP pour que des N3 puissent plonger ?

Je me sens comme un idiot à tourner en rond autour de la question depuis trop longtemps ... alors voilà plongeur.com aide moi :-)

Merci d'avance,
Éric
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Vieux 04/12/2016, 10h39   #2
bardass
Lord of SteelDicks
 
Avatar de bardass
 
Date d'inscription: février 2005
Localisation: Autour de Lyon
Tres Confus

question débattue 15200 fois sur ce forum ...

les réponses de la FFESSM n'engagent qu'elle.
Et pour ne pas prendre de risques, la 2F se couvre :
"si le juge estime qu’il est nécessaire de requalifier la plongée en sortie club"
"la plongée peut être considérée par un tribunal comme une sortie club"

ça n'en fait pas pour autant un avis de juriste qualifié.
pose la question à de vrais juristes
ou cherche par exemple les réponses de Yann Meric sur ce forum, avocat de son état et connaissant bien le domaine en question.

que dit le premier article du code du sport ?

Art. A. 322-71. –
Les dispositions de la présente section s’applique aux établissements mentionnés à l’article L. 322-2 qui organisent la pratique de la plongée subaquatique.

sans rentrer dans le débat (qui en est un) de la définition d'un établissement, il est surprenant de constater cette volonté d'occulter le sens du verbe ORGANISER ...

en quoi le prêt d'un tuba par le club transforme une sortie privée en sortie club dépendant du code du sport ?
en quoi la location d'un bloc chez Decathlon fait de Decathlon l'organisateur et donc le responsable de la plongée de bord de mer entre deux potes ?

Certes, si le matériel prêté est la cause d'un accident de plongée, le propriétaire du dit matériel sera inquiété et potentiellement inculpé. Mais c'est aussi bien valable pour un club que pour toi si tu prêtes ton détendeur à un pote.
Cela relève non pas du code du sport mais du code pénal et/ou du code civil.

si un club veut se préserver pour ne pas être emmerder avec une défaillance potentielle du matériel prêté, alors il inscrit les contraintes de prêt au niveau de son règlement intérieur.
C'est amplement suffisant.
Arrêtons de vouloir prêter une portée qui n'existe pas au code du sport.
__________________
Chuck Norris utilise un OSTC.
Je n'oserais pas utiliser un autre ordinateur.
bardass est actuellement connecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 10h50   #3
rycks
Eric de videosub
 
Date d'inscription: septembre 2011
Localisation: gironde
merci pour cette réponse rapide :-) que j'ai à peu près déjà lu sur ce forum en effet.

pour la 1ere partie de ta réponse je regrette mais comme tu le dis toi même " ça n'en fait pas pour autant un avis de juriste qualifiée - pose la question à de vrais juristes" tu ne m'en voudra donc pas de ne pas tenir compte de ton avis sur ce point et je continue à considérer le "pire scénario" :-)

par contre je te remercie pour avoir souligné le "qui organisent" ... ça c'est chouette, enfin quelqu'un qui m'apporte un truc tangible qu'on peut passer au surligneur sur le texte officiel ... ok admettons que la sortie soit qualifiée en tant que sortie club du fait de l'utilisation du matos du club, maintenant ce n'est pas une sortie organisée par le club vu qu'elle n'est pas au planning, annoncée, ouverte à tous les membres du club et toussa toussa.

on se sors donc de la contrainte légale de l'établissement et donc on retourne sur nos prérogatives de N3 vraiment autonomes ?

Pour Decathlon la différence est importante: je ne suis pas membre de l'association de plongée décathlon. Décath est une enseigne commerciale qui vends une prestation (location ? gonflage ? aucune idée d'ailleurs).

Celà dit après avoir relu le document, il s'agit des "établissement organisant la pratique de la plongée subaquatique" en terme général, pas qui organise précisément cette plongée ...

Il me semble donc que mon club de plongée est un "établissement organisant la pratique de la plongée subaquatique" vu qu'il en organise plusieurs dans l'année.

d'autres avis sur cette question ?

Merci encore,
Éric

PS: je ne suis ni responsable de club ni encadrant mais par contre je serais bien emmerdé si par mes actes j’impactai la responsabilité de tiers que j'apprécie grandement par ailleurs et dont je suis profondément respectueux de leur engagement bénévole.

Dernière modification par rycks 04/12/2016 à 10h57. Motif: oublié un morceau de la réponse
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Vieux 04/12/2016, 10h54   #4
dwooppy
Mordu de Plongeur.com
 
Date d'inscription: janvier 2016
Localisation: Quelque part
Annotation: par rycks
on se sors donc de la contrainte légale de l'établissement et donc on retourne sur nos prérogatives de N3 vraiment autonomes ?


C'est dingue cette manie de vouloir se mettre des limites légales.

Pas d'établissement qui organise la plongée => pas de CDS => pas de prérogatives.


La 2F devrait se mefier de cette odeur d'association de fait qui traine sur leur FAQ (que tu as cité), ca leur a déjà couté bonbon, il serait dommage que ca refasse pareil.
dwooppy est actuellement connecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 10h55   #5
bardass
Lord of SteelDicks
 
Avatar de bardass
 
Date d'inscription: février 2005
Localisation: Autour de Lyon
tu veux emmerder personne ? alors sois totalement autonome quant à l'organisation, c'est assez simple

tu veux plonger avec un pote du club : échangez par mail ou par téléphone
mais par sur le forum du club ou au travers des moyens de communication du club

tu as besoin d'un kit oxy par sécurité ? achète le tien

l'objectif est de dégager le club de toutes emmerdes.
pas tant au niveau du code du sport : au niveau de la défaillance du matériel qui a causé le préjudice.
ce qui pourrait entrainer la responsabilité du prêteur au niveau pénal et civil
bardass est actuellement connecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 11h05   #6
rycks
Eric de videosub
 
Date d'inscription: septembre 2011
Localisation: gironde
Annotation: par dwooppy
C'est dingue cette manie de vouloir se mettre des limites légales.

Pas d'établissement qui organise la plongée => pas de CDS => pas de prérogatives.


La 2F devrait se mefier de cette odeur d'association de fait qui traine sur leur FAQ (que tu as cité), ca leur a déjà couté bonbon, il serait dommage que ca refasse pareil.


Merci de ta remarque, je comprends bien le "pas d'établissement -> pas de cds" et ça apporte de l'eau au moulin.

Mais sinon, t'a raison, c'est dingue cette manie que j'ai d'essayer de comprendre les conséquences de mes actes :o)

J'ai aucun problème pour assumer les conséquences de mes conneries mais je deviens super curieux quand je comprends que mes actes peuvent porter préjudices à d'autres.
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Vieux 04/12/2016, 11h08   #7
rycks
Eric de videosub
 
Date d'inscription: septembre 2011
Localisation: gironde
Annotation: par bardass
tu veux emmerder personne ? alors sois totalement autonome quant à l'organisation, c'est assez simple

tu veux plonger avec un pote du club : échangez par mail ou par téléphone
mais par sur le forum du club ou au travers des moyens de communication du club

tu as besoin d'un kit oxy par sécurité ? achète le tien

l'objectif est de dégager le club de toutes emmerdes.
pas tant au niveau du code du sport : au niveau de la défaillance du matériel qui a causé le préjudice.
ce qui pourrait entrainer la responsabilité du prêteur au niveau pénal et civil


On est bien d'accord et c'est une des conclusions auxquelles je suis arrivé ... le bloc perso a été acheté il y a une semaine, le reste suivra sans doute dès que les finances le permettront.

Je fais bien la différence par rapport à la défaillance matérielle, là c'est clair que le club sera sollicité (même avec des blocs perso dès qu'ils seront sur le registre du club pour réglementation TIV).
rycks est actuellement connecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 11h17   #8
nics
bien carré, viril, toussa
 
Avatar de nics
 
Date d'inscription: mai 2002
Localisation: A 300m du lac
Envoyer un message via MSN à nics
Annotation: par rycks
On est bien d'accord et c'est une des conclusions auxquelles je suis arrivé ... le bloc perso a été acheté il y a une semaine, le reste suivra sans doute dès que les finances le permettront.

Je fais bien la différence par rapport à la défaillance matérielle, là c'est clair que le club sera sollicité (même avec des blocs perso dès qu'ils seront sur le registre du club pour réglementation TIV).

il faut tout de même arrêter la parano !
la bouteille est à toi, même si le club l'ouvre une fois par en pour voir à quoi elle ressemble vue de l'intérieur, je vois pas bien en quoi le club pourrait être incriminé sur tu te noie avec ton matériel à part si c'est parce ta bouteille a été polluée au CO et elle avait été gonflée sur le compresseur du club, et là c'est normal et logique.
Si c'est parce que tu as fait le con, il n'y a pas de raison que la justice s'intéresse à ton club !
__________________


l'avenir, c'était mieux avant !

nics est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 11h21   #9

centre ou structure de plongée
berny
Mordu de Plongeur.com
 
Avatar de berny
 
Date d'inscription: décembre 2003
Si les blocs perso sont les tiens, tu en fais ce que tu veux, le fait qu'ils soient sur le registre TIV n'a rien a voir la-dedans. Idem si c'est un copain du club qui te passe ses blocs inscrits au registre (Il fait ce qu'il veut de ses blocs). Le club n'a rien a voir avec le matériel perso, qui reste perso.
__________________
berny
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Vieux 04/12/2016, 11h21   #10
rycks
Eric de videosub
 
Date d'inscription: septembre 2011
Localisation: gironde
Annotation: par nics
il faut tout de même arrêter la parano !
la bouteille est à toi, même si le club l'ouvre une fois par en pour voir à quoi elle ressemble vue de l'intérieur, je vois pas bien en quoi le club pourrait être incriminé sur tu te noie avec ton matériel à part si c'est parce ta bouteille a été polluée au CO et elle avait été gonflée sur le compresseur du club, et là c'est normal et logique.
Si c'est parce que tu as fait le con, il n'y a pas de raison que la justice s'intéresse à ton club !


on s'éloigne de la question de départ :p
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Vieux 04/12/2016, 11h50   #11
benbulle
Never Born
 
Avatar de benbulle
 
Date d'inscription: novembre 2005
Localisation: Lyon
Annotation: par berny
Si les blocs perso sont les tiens, tu en fais ce que tu veux, le fait qu'ils soient sur le registre TIV n'a rien a voir la-dedans. Idem si c'est un copain du club qui te passe ses blocs inscrits au registre (Il fait ce qu'il veut de ses blocs). Le club n'a rien a voir avec le matériel perso, qui reste perso.

Bah si le club, du moins la personne qui doit avoir inspecté le bloc, reste responsable du TIV.
Il faut bien sur que la cause de l'accident est quelque chose a voir avec un éventuel défaut qu'aurait laissé passé le TIV.
benbulle est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 12h24   #12
LA LOUBINE
Mordu de Plongeur.com
 
Date d'inscription: mai 2010
Localisation: 22 Au bord de la mer
Annotation: par rycks
on s'éloigne de la question de départ :p


Bien noter la différence entre organiser et emprunter.

On peut organiser sans emprunter de matériel (plongée club) et on peut emprunter sans organiser (plongée h.s.)
__________________
La théorie c'est quand on sait tout et que rien ne fonctionne; la pratique c'est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi; si la pratique et la théorie sont réunies rien ne fonctionne et on ne sait pas pourquoi. Albert EINSTEIN
LA LOUBINE est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 14h27   #13
gerard95
Mordu de Plongeur.com
 
Avatar de gerard95
 
Date d'inscription: février 2002
Localisation: En Provence
Pour éviter de se tirlipoter.
Beaucoup de clubs dont le mien et tous ceux que j'ai fait avant c'est :
NIET aux 2 questions
- pas de sortie club entre N3 "sans DP" même si le CDS l'autorise clairement
- pas de prêt de matériel hors les sorties clairement notées et enregistrées avec DP.
Ca calme et simplifie.
__________________
Gérard

Peu importe le flacon pourvu qu'on ait l'ivresse.
gerard95 est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 15h02   #14
nics
bien carré, viril, toussa
 
Avatar de nics
 
Date d'inscription: mai 2002
Localisation: A 300m du lac
Envoyer un message via MSN à nics
Annotation: par gerard95
Pour éviter de se tirlipoter.
Beaucoup de clubs dont le mien et tous ceux que j'ai fait avant c'est :
NIET aux 2 questions
- pas de sortie club entre N3 "sans DP" même si le CDS l'autorise clairement
- pas de prêt de matériel hors les sorties clairement notées et enregistrées avec DP.
Ca calme et simplifie.

ça calme quoi ?
nics est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 15h04   #15
caolila
Mordu de Plongeur.com
 
Avatar de caolila
 
Date d'inscription: janvier 2015
Localisation: Alsace (sud)
@gerard: Apres on s'étonne pourquoi les gars plongent qu'en HS, et ne prenne plus de license
caolila est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 15h10   #16
lc30
Respire sous l'eau
 
Date d'inscription: mai 2007
Localisation: Gard
Annotation: par gerard95
- pas de sortie club entre N3 "sans DP" même si le CDS l'autorise clairement
- pas de prêt de matériel hors les sorties clairement notées et enregistrées avec DP.
Ca calme et simplifie.


Règlement intérieur.
Si sortie club, publicité, kit oxy, DP, et tout ça.
Si pas sortie club, matos perso et on se débrouille.
L'objectif d'un N3, c'est bien d'être autonome, non ?
Et au passage, si carton, ça n’empêchera en aucun cas le juge de mettre son nez dans le compresseur ou le carnet TIV. C'est normal.
lc30 est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 15h14   #17
lc30
Respire sous l'eau
 
Date d'inscription: mai 2007
Localisation: Gard
Annotation: par caolila
@gerard: Apres on s'étonne pourquoi les gars plongent qu'en HS, et ne prenne plus de license

Ça dépend de ce que tu cherches dans un club... un loueur de matos pas cher, ou un lieu de formation (je sais, je caricature ).

LC, qui plonge en structure pro et associative, et aussi hors structure. Et qui a une licence (du moins jusqu'à la fin du mois...)
lc30 est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 15h22   #18
LA LOUBINE
Mordu de Plongeur.com
 
Date d'inscription: mai 2010
Localisation: 22 Au bord de la mer
Annotation: par caolila
@gerard: Apres on s'étonne pourquoi les gars plongent qu'en HS, et ne prenne plus de license


C'est clair mais le côté "pervers" c'est aussi le risque de voir des membres devenir des consommateurs et non des "participants" : profiter des avantages (gonflages, tiv).
LA LOUBINE est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 15h50   #19
caolila
Mordu de Plongeur.com
 
Avatar de caolila
 
Date d'inscription: janvier 2015
Localisation: Alsace (sud)
Annotation: par LA LOUBINE
C'est clair mais le côté "pervers" c'est aussi le risque de voir des membres devenir des consommateurs et non des "participants" : profiter des avantages (gonflages, tiv).


D'accord avec toi, enfin partiellement.

J'ai mes blocs persos (2 par personne et nous sommes 3) je viens de commander mon compresseur, bref j'ai/aurai presque tout sauf le kit de secours O2.

Et pourtant j'ai ma licence 2016 et déjà 2017. Juste pour dire que les clubs c'est aussi le partage d'une passion, l'entraide.
Certain ne profite que du club, mais ils sont rares (chez nous) Beaucoup d'autres profitent du materiel dans le bon sens parce que c'est cher et que si le club ne prêtait pas ils ne pourraient pas plonger. Mais ceux la ils participent, aident quand il le faut.

Si j'ai décidé de m'équiper c'est pour le confort le gain de temps, mais je continue et continuerai a participer a la vie du club. Encadrer occasionnellement quand c'est necessaire etc..

Pour moi le prêt du matos est une bonne chose mais il ne faut pas laisser certain abuser. Fixer des regles et les faire respecter.

Pour ceux qui ont du mal avec celles ci, je suis radical, qu'ils aillent voir ailleurs. Ils n'ont pas leur place dans le club.

Un N3 pour moi devrait avoir son matos, quand je dis son matos c'est tout sauf les blocs. Mais le reste c'est quand même pas trop demander en 2 ou 3 ans de s'équiper (le temps de passer de du N1 au N3)

C'est MA vision,et je conçois qu'elle ne soit pas partagée par tous.
caolila est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 04/12/2016, 16h44   #20
benbulle
Never Born
 
Avatar de benbulle
 
Date d'inscription: novembre 2005
Localisation: Lyon
Annotation: par caolila
@gerard: Apres on s'étonne pourquoi les gars plongent qu'en HS, et ne prenne plus de license

Le matos du club, dans la plupart des clubs, servent aux élèves et aux sorties du club.
Donc devoir dire a un élève : "désolé ce soir on fera pas d'exercice avec le bloc car machin il a oublié de ramener l'équipement qu'on lui a prêté pour son weekend privé" ou bien "bah tant que bidule ramène pas l'oxy, on peut pas faire de sortie club, et après sa plongée HS il est parti en déplacement".... au bout d'un moment ça gonfle.
benbulle est déconnecté(e)   Réponse avec citation
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