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frais du GP et réduction d'impôts


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Vieux 21/07/2016, 10h03   #1
ploufdenlo
Plongeur water-resistant
 
Date d'inscription: février 2010
Localisation: Lyon
frais du GP et réduction d'impôts

Bonjour,
J'ai découvert dernièrement que les frais engagés dans le cadre d'une activité bénévole pouvaient faire l'objet d'une réduction d'impôts de 66 % du montant versé dans une limite de 20 % du revenu imposable.
A votre avis est ce que la formation au GP rentre dans ce cadre ?
A la louche, un GP revient à 2500 € ( sorties fédé, stage final) ce n'est pas rien et pouvoir en déduire 1600 € de ses impôts ça amortit un peu le coût.
Si quelqu'un a déjà expérimenté la démarche... merci pour vos éclaircissements !
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Vieux 21/07/2016, 10h31   #2
Txum
Taxi Diver
 
Avatar de Txum
 
Date d'inscription: septembre 2010
Localisation: Paris
Oui, c'est possible mais à certaines conditions.

De mémoire, il faut que la possibilité soit inscrite noir sur blanc dans le réglement intérieur du club (ou ses statuts).

En gros, tu dois renoncer à demander à ton club le remboursement de tes frais de formation. Par conséquent, les frais engagés sont considérés comme un don et peuvent donc bénéficier de la réduction d'impôts.

En revanche cela ne fonctionne que si tu fais partie d'une association. Si tu as passé ton N4 "seul", ce sera difficile de faire passer ça comme un don...

Un peu plus d'infos là :
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__________________
Plongeur pur malt, affiné en cuve inox.

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Vieux 21/07/2016, 10h48   #3
Xabi
Mordu de Plongeur.com
 
Avatar de Xabi
 
Date d'inscription: juillet 2002
Localisation: *
En fait... C'est pas tout à fait ça...........

le fisc bonifie les dons aux associations.
Si tu fais un don à l'association, en numéraire ou en matériel, tu rentres dans les 66% dans la limite de 20% du RI par an, reportable sur 5 ans (donc si tu fais un don de 45% de ton RI, tu peux reporter 20% la première année, 20 la seconde et 5 la troisième).

MAIS !
c'est un don. Donc en accord avec le trésorier, qui doit accepter ce don.
Ton don est, dans le cas présent, un abandon de frais, donc un refus de ta part de te faire rembourser ces frais par le club. Qui doit donc etre en mesure de te le proposer. Et donc pour cela
- avoir l'aval du club (bureau, comité directeur, AG... faut voir les statuts)
- avoir les fonds pour réaliser ce remboursement (dans le cas contraire, le fisc n'aime pas du tout....)
- avoir une justification à ce remboursement (c'est pas ton cas, mais se faire rembourser le voyage aux maldives parce que l'on est le président du club et qu'on encadre administrativement la sortie ne fait pas partie du dispositif)
__________________
(\ /)
( . .)
c('')('')

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Vieux 21/07/2016, 11h16   #4
xav31
Autorisé au grand bain
 
Avatar de xav31
 
Date d'inscription: juillet 2010
Localisation: Toulouse
Bonjour,

est-ce que quelqu'un sait ce qu'il faut rajouter dans les statut ou le règlement intérieur pour en faire bénéficier ses encadrants ?

je vous remercie par avance
xav31 est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 21/07/2016, 11h20   #5
bardass
Lord of SteelDicks
 
Avatar de bardass
 
Date d'inscription: février 2005
Localisation: Autour de Lyon
pas besoin que ce soit inscrit dans les statuts du club
mais cela peut être mis en place avec le bureau et voté en AG

si le N4 est organisé par un codep, il fut voir avec le codep
si le n4 est organisé conjointement par le codep et par le club, il faut voir avec les deux parties

je connais au moins un codep qui refuse la déclaration pour la formation des GP mais qui la font pour la formatin des MFx
__________________
Chuck Norris utilise un OSTC.
Je n'oserais pas utiliser un autre ordinateur.
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Vieux 21/07/2016, 12h26   #6
Matt
neo-boss


Administrateur
 
Avatar de Matt
 
Date d'inscription: juin 2011
Localisation: Marseille
Pour info il me semble qu'il y a eu un article subaque la dessus mais je ne le retrouve pas, en attendant j'ai trouvé ca sur le site la commission juridique :
[Vous devez vous enregistrer pour voir les liens.]

En gros ils disent que pour une formation MF1 c'est non, donc a mon avis pour un N4 c'est pareil...

EDIT : Un peu de lecture :
[Vous devez vous enregistrer pour voir les liens.]
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Vieux 21/07/2016, 12h53   #7
ti_punch
Plongeur water-resistant
 
Avatar de ti_punch
 
Date d'inscription: août 2013
Localisation: bretagne
Bonjour,
Certains CODEP subventionnent et certains clubs également. Pour avoir le droit a un dégrèvement il te faudra l'accord du président de ton club qui te donnera le CERFA qui convient. Attention il te faudra des justificatifs pour tout.

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Vieux 27/07/2016, 11h05   #8
ALTV
entre deux immersions
 
Avatar de ALTV
 
Date d'inscription: novembre 2012
Localisation: paris / genève
Bonjour,

Il y contradiction entre la réponse fournie le 21 février 2016 et 5 juillet 2016 par Jérôme Carrière de la Commission Nationale Juridique et l'article paru dans Subaqua N°231 :
Jérôme Carrière : "On peut estimer que votre propre formation et tous les frais qui vont avec ne sont pas prévus par ce texte. L’intérêt de l’association est bien entendu que vous ayez le MF1, mais la frontière avec votre propre intérêt penche du mauvais côté pour l’administration fiscale"
Article Subaqua : "Ainsi, s’agissant d’un club de plongée membre de la Ffessm, les frais engagés par le bénévole peuvent concerner, les activités suivantes en fonction des disciplines existantes au sein du club :
• la préparation des pratiquants aux brevets et niveaux de qualification mis en place par les commissions nationales de la Ffessm ;
• l’organisation d’entraînements physiques et techniques ainsi que l’actualisation des connaissances des pratiquants ;
• l’organisation et l’encadrement de sorties en fosses ou en milieu naturel, des compétitions ;
leur propre formation ainsi que la formation des (futurs) cadres et entraîneurs bénévoles dans l’ensemble des domaines ayant un lien avec les activités du club (par exemple le secourisme, le matériel – Tiv…,"

Dans les documents de référence, on trouve les informations suivantes :
Bulletin Officiel des Impôts 5 B-11-01 du 6 mars 2001
1. Les frais doivent être engagés :
a) dans le cadre d’une activité bénévole
Le bénévolat se caractérise par la participation à l’animation et au fonctionnement de l’association sans contrepartie ni aucune rémunération sous quelque forme que ce soit, en espèces ou en nature hormis, éventuellement, le remboursement, pour leur montant réel et justifié, des dépenses engagées par les bénévoles dans le cadre de leur activité associative.
b) en vue strictement de l’objet social d’une oeuvre ou d’un organisme d’intérêt général Seuls les frais engagés pour participer à des activités entrant strictement dans le cadre de l’objet de l’association sont susceptibles d’ouvrir droit à l’avantage fiscal.


Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts

BOI-IR-RICI-250-20-20120912
du 12 09 2012

Sur la notion de contrepartie :

D. Contreparties prenant la forme d’un bien ou d’une prestation
de services
90
Sans qu’il soit possible de fournir une énumération exhaustive des contreparties de cette nature, sont notamment visés : la remise de divers objets matériels, l’octroi d’avantages financiers ou commerciaux, le service d’une revue, la mise à disposition d’équipements ou installations de manière exclusive ou préférentielle, l’accès privilégié à des conseils, fichiers ou informations de toute nature...
Dès lors que les adhérents ou donateurs bénéficient d’une telle contrepartie, les versements qu’ils effectuent sont en principe exclus du champ d’application de la réduction d’impôt.
ALTV est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 27/07/2016, 12h41   #9
ALTV
entre deux immersions
 
Avatar de ALTV
 
Date d'inscription: novembre 2012
Localisation: paris / genève
Activité entrant strictement dans le cadre de l'objet de l'association : il est nécessaire que l'association précise quelles activités entrent dans son objet : il est, par conséquent, recommandé qu'elles dressent une liste écrite de ces activités et que cette dernière soit consignée dans un compte rendu du bureau ou d'une AG.
Certains clubs mettent en place des listes précises d'actions : stages de formation de plongeurs ou cadres ...

Sur la destination des frais engagés par le bénévole lors d'un stage de formation :
- encadrants : pas d'ambiguïté car ils animent le stage (à titre bénévole)
- stagiaires : ils engagent des frais pour participer à une action de leur club (si identifiée en tant que telle) ou d'un CODEP. Ces frais sont engagés que le résultat soit un succès (diplôme, certification ...) ou pas. Donc on ne peut pas affirmer que la contrepartie de ces frais est l'obtention d'un diplôme ou d'une certification car l'unique certitude est la participation à une activité, pas le résultat : "bénévolat ... participation ... au fonctionnement de l'association sans contrepartie ...". Pour conclure, si l'on considère que suivre un stage de formation fait partie de la participation au fonctionnement de l'association sans contrepartie" alors il est possible de pouvoir bénéficier du dispositif de réduction d'impôt. Un des éléments essentiels serait pour le Club de mentionner explicitement ce stage de formation comme faisant partie de ses activités pour l'exercice en cours.

Pour pouvoir bénéficier du dispositif, la condition de base est d'être bénévole. Dans un club de plongée, un bénévole est un encadrant technique (au sens large : plongée scaphandre, apnée, tir sur cible, vidéo, ...) ou administratif.
Conséquences (deux exemples, il a bien sur d'autres situations) :
- pour un encadrant déjà certifié (GP, E1, ..) et actif dans le club : il peut bénéficier du dispositif non seulement lorsqu'il encadre mais aussi pour poursuivre sa propre formation pour les besoins du club.
- pour un plongeur qui désire devenir encadrant (donc passer dans le statut bénévole de l'association), cela n'est pas évident car il n'est pas encore bénévole (quelle action en direction d'autrui sans contrepartie, a-t-il mené ?).

Rappel sur la notion de bénévole (Guide du bénévolat)
« Le bénévole est celui qui s’engage librement pour mener à bien une action en direction d’autrui, action non salariée, non soumise à l’obligation de la loi, en dehors de son temps professionnel et familial1 ».
Le bénévolat est la situation dans laquelle une personne apporte temps et compétences à titre gratuit pour une personne ou un organisme. Il se distingue donc de la situation de travail (ou salariat) essentiellement par les critères suivants :
- Le bénévole ne perçoit pas de rémunération. Il peut être dédommagé des frais induits par son activité (déplacement,
hébergement, achat de matériel…).
- Le bénévole n’est soumis à aucun lien de subordination juridique. Sa participation est volontaire : il est toujours libre d’y mettre un terme sans procédure, ni dédommagement. Il est en revanche tenu de respecter les statuts de l’association, ainsi que les normes de sécurité dans son domaine d’activité."

Désolé pour ces posts assez longs qui peuvent être ennuyeux à lire mais on me pose souvent cette question, alors je profite de mon passage sur plongeur.com pour apporter quelques éléments d'information.

Dernière modification par ALTV 30/07/2016 à 14h50. Motif: complément d'information
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Vieux 27/07/2016, 14h46   #10
Raphael83
Petit baigneur
 
Avatar de Raphael83
 
Date d'inscription: janvier 2016
Localisation: Toulon
Bonjour Ploufdenlo
Les prix pratiqués par les Codep sont prohibitifs!!!
J'en étais arrivé au même calcul que toi et j'ai abandonné l'idée de le passer avec le codep pour finalement apres plusieurs recherches me rendre compte que les Codeps n'avaient pas le monopole du N4 et que les SCA proposent la formation + exam entre 500 et 1000€ ... tu peux me contacter en MP

Pour la question d’impôts pas impôts... il faut que le trésorier du club veuille bien s'en occuper toutes les assos n'ont pas la "gentillesse" de le faire! et que tu sois déjà bénévole actif dans le cas d'un N4 être initiateur E1 par exemple, en passant le N4 tu deviens E2 ce qui est une "évolution" dans tes diplômes d'encadrement
Raphael83 est déconnecté(e)   Réponse avec citation
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Vieux 27/07/2016, 15h13   #11
Xabi
Mordu de Plongeur.com
 
Avatar de Xabi
 
Date d'inscription: juillet 2002
Localisation: *
Normal.
Pour les CODEP, la rémunération, le déplacement et le défraiement des encadrants est pris en charge par les stagiaires, auquel on ajoute un "bénéfice" pour le CODEP lui même.
Comme il y a souvent (presque) autant d'encadrants que de stagiaires, la note finale n'est pas anodine.

Pas besoin de faire des messes basses. les tarifs d

e formation N4 sont publics et se trouvent aisément via ton moteur de recherche favori

[Vous devez vous enregistrer pour voir les liens.]

Exemple :
Annotation:
Tarif 890 € – 7 jours – 14 Plongées

Demi-pension 105€
Hébergement à partir de 144€
Votre formation niveau 4 tout compris à partir de 1229€


Ou encore
Annotation:
• Le tarif est de 1007 € en pension complète avec hébergement, examen compris.
• Le tarif est 740 € en externe, examen compris.

• La semaine d’entraînement supplémentaire est à 740 € tout compris (hébergement restauration et formation).



Pour la question initiale, on en revient au même.
Est-ce que le club est a même de rembourser ton stage pour que tu puisse lui abandonner le dit remboursement.
Si oui (finances, accord de l'association, action en accord avec l'objet de l'association et à son bénéfice) pas de souci.
Dans le cas contraire, No Way.

Et si tu es en ???? sur la question vis à vis du fisc, tu donnes en numéraire les sous à l'asso qui se chargera de te payer la formation. Ça restreint la question à la sauce interne du club.
Xabi est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 28/07/2016, 12h12   #12
foxdiver
Pilou pilou pilou
 
Avatar de foxdiver
 
Date d'inscription: septembre 2007
Localisation: Pas loin de la Canebière
Annotation: par Raphael83
Bonjour Ploufdenlo
Les prix pratiqués par les Codep sont prohibitifs!!!
J'en étais arrivé au même calcul que toi et j'ai abandonné l'idée de le passer avec le codep pour finalement apres plusieurs recherches me rendre compte que les Codeps n'avaient pas le monopole du N4 et que les SCA proposent la formation + exam entre 500 et 1000€ ... tu peux me contacter en MP

Prohibitif par les CODEP elle est raide celle là...
450,00 euros le stage final 6 jours en pension complète plus l'examen pour le CODEP de mon département.
850,00 Euros avec 24 plongées en tout pour la totalité de la formation (stage initial+4 journées+stage final+formation théorique+examen).
Trouves moi une seule SCA qui fasse moins cher à prestation égale en France.
__________________
l'Humanité comporte deux sortes de personnes, les Marseillais et ceux qui rêvent de l'être.
RSE Delenda est
foxdiver est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 28/07/2016, 12h25   #13
Xabi
Mordu de Plongeur.com
 
Avatar de Xabi
 
Date d'inscription: juillet 2002
Localisation: *
Bien noté sur "les"
Tu as l'avantage de résider près d'un spot, riche en prestataires locaux (structures, enseignants, sites adaptés). Ca aide, et montre une fois encore que pratiquer l'alpinisme quand on est Brestois n'est pas l'activité la plus économique...
Xabi est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 28/07/2016, 12h45   #14
caolila
Mordu de Plongeur.com
 
Avatar de caolila
 
Date d'inscription: janvier 2015
Localisation: Alsace (sud)
Comité Est, stage à niolon une semaine en pension complete plus cours et exam, environ 500€ plus trajet bien sur, c'est pas cher, Je ne comprend pas la remarque de Raphael83
caolila est actuellement connecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 28/07/2016, 22h36   #15
Raphael83
Petit baigneur
 
Avatar de Raphael83
 
Date d'inscription: janvier 2016
Localisation: Toulon
Ok ok ok je vais rectifier et m'excuse pour le "les" codep
J'étais à l'époque tombé sur le même calcul que Ploufdenlo qui pique un peu!

Caolila ma remarque n'est pas sur le prix du stage final mais sur le prix du "Package" imposé.
De mémoire hors transport j'en étais à ça :
inscription aux cours (300€)+ passage exam blanc théorie au codep (200€)+ sortie validation de la remontée à 40 (400€)+ stage final sur 10jrs (800€)

Ps j'aurai adoré une formule comme celle de Foxdiver et comme la très justement fait remarquer Xabi des disparités existent entre les régions
Raphael83 est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 29/07/2016, 02h58   #16
caolila
Mordu de Plongeur.com
 
Avatar de caolila
 
Date d'inscription: janvier 2015
Localisation: Alsace (sud)
Le prix c'est tout compris, la formation avant le stage et exam c'est gratos grace au bénévolat des encadrant.
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Vieux 30/07/2016, 15h06   #17
ALTV
entre deux immersions
 
Avatar de ALTV
 
Date d'inscription: novembre 2012
Localisation: paris / genève
Tarif pratiqué par notre CODEP pour le GP :
- 30 euros pour les cours théoriques : une douzaine de séances réparties dans différents clubs du département (pour permettre à plus de moniteurs et stagiaires pédagogiques de participer), un soir par semaine ou le samedi (chacun peut suivre en fonction de ses disponibilités). La participation permet de payer le café/thé et les biscuits.
- séances de fosses : prix de l'entrée (le CODEP paie pour les encadrants)
- stage de préparation en milieu naturel (Corse) - une semaine 795 euros tout compris (vol + hébergement/nourriture + encadrement : 1 moniteur E4 pour 2 élèves + Stagiaires péda MF1 et MF2)
- examen : stage final et épreuves (5 jours pour ne pas bloquer tout le monde le week-end) : 395 euros (Marseille)(hébergement/nourriture + encadrement) - sans le transport
Total : 30 + 795 + 395 = 1.220 euros pour le cursus complet.
Remarques :
- les candidats peuvent suivre les cours théoriques et aller passer la partie pratique et/ou l'examen dans le centre qui leur convient le mieux.
- certains candidats ne viennent que pour le stage final/examen (théorie + pratique).
- les remarques que nous font les candidats concernent essentiellement l'investissement en temps plutôt que le coût de cette formation (budget certes non négligeable)
-Raphael : je suis un peu surpris du coût de la formation théorique et de l'examen blanc organisés par ton CODEP. Je ne vois pas ce qui peut le justifier compte tenu que l'encadrement est bénévole.
- pour les personnes pressées, qui ne sont pas disponibles, qui n'apprécie pas l'environnement associatif, il existe des structures commerciales qui dispensent des formations de qualité à des tarifs très compétitifs.
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Vieux 30/07/2016, 15h26   #18
papapoulpe
Plongeur Neuneu assumé !
 
Avatar de papapoulpe
 
Date d'inscription: mai 2015
Localisation: Sud
De mémoire une CTR demande 160€ environs par participant pour une session de N4 dans la fourchette haute.

Pour ce qui est des structure commerciales qui proposent un stage préparatoire, si le candidat est très bien préparé alors 4/5 jours et une dizaine de plongées peuvent suffire...
papapoulpe est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 30/07/2016, 19h42   #19
foxdiver
Pilou pilou pilou
 
Avatar de foxdiver
 
Date d'inscription: septembre 2007
Localisation: Pas loin de la Canebière
Annotation: par papapoulpe
De mémoire une CTR demande 160€ environs par participant pour une session de N4 dans la fourchette haute.

Pour ce qui est des structure commerciales qui proposent un stage préparatoire, si le candidat est très bien préparé alors 4/5 jours et une dizaine de plongées peuvent suffire...


Déjà toutes les CTR ne proposent pas de session N4, en Provence par exemple cela est organisé par les CODEP 13 ou 84. Ensuite 160 euros par session me semble vraiment très peu, sauf à obtenir des subventions substantielles puisque les examens et stage MF1 sont aussi du ressort des CTR.
Mais cela ne veut pas dire que cela n'est pas possible.
foxdiver est déconnecté(e)   Réponse avec citation
Vieux 31/07/2016, 06h06   #20
Toudoux
Has-Been barboteur
 
Avatar de Toudoux
 
Date d'inscription: août 2009
Localisation: IN78RJ
Bénévolat et défraiement o.O .
__________________
LSFDT APPROVED
Je crois que je vais arrêter de prendre les cons pour des gens
Breton génétiquement modifié
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